CHAMBLY – La saga entourant la liberté d’expression à Chambly a connu un nouveau rebondissement le 21 septembre, alors que près d’une centaine de citoyens marchaient silencieusement, la bouche bâillonnée pour la plupart dans les rues de Chambly, afin de dénoncer les mises en demeure acheminées à l’endroit de citoyens qui se disent brimés dans leur liberté d’expression.
Ces mises en demeure porteraient sur des propos émis notamment sur les médias sociaux et sur la place publique à l’endroit du premier magistrat de la ville de Chambly. Propos que ce dernier a jugé diffamatoires.
Le Mouvement citoyen de Chambly, l’instigateur de la Marche des Vrais Chamblyens du 21 septembre, estime à 25, le nombre de personnes visées par des poursuites. L’organisme qui se dit apolitique, somme le maire de retirer les démarches judiciaires à l’endroit des personnes visées et a lancé une campagne de socio-financement visant à amasser un montant 50 000$, qui correspondrait à la somme exigée par la poursuite qui demande aux citoyens ciblés de se rétracter publiquement, sans quoi, ils s’exposeront à des poursuites judiciaires. Le MCC aurait ainsi amassé à ce jour 3000$ pour le soutenir dans sa quête de justice.
La Ville réplique
La Ville de Chambly a fait connaître sa position sur le dossier, alléguant pour sa part qu’il a été diffusé, sans aucun fondement et surtout faussement, que le conseil municipal de la Ville de Chambly a émis 25 mises en demeure au cours des 10 dernières années.
Me Sandra Ruel, greffière et responsable des demandes d’accès à l’information à la Ville de Chambly, a affirmé sous affidavit assermenté, dont le Journal le Montérégien a obtenu copie, que pour la période de novembre 2005 à novembre 2009, aucune résolution n’a été adoptée par le conseil municipal pour des mises en demeure en relation avec de la diffamation. Pouvait-on lire dans un communiqué daté du 24 septembre 2018.
Pour la période de novembre 2009 à novembre 2013, le conseil municipal ajoute qu’il a donné mandat à ses procureurs à deux reprises via les résolutions 2010-12-1003 et 2013-05-409 concernant des mises en demeure. La résolution 2013-05-409 concerne une mise en demeure au président syndical de la Régie intermunicipale de police du Richelieu – Saint-Laurent dans le cadre de la scission de la Régie. Pour la période de novembre 2013 à novembre 2017, aucune résolution n’a été adoptée par le conseil municipal pour des mises en demeure en relation avec de la diffamation.
Pour la période de novembre 2017 à ce jour, le conseil municipal a donné mandat à ses procureurs à deux reprises, via les résolutions portant les numéros 2018-04-147 et 2018-06-243 concernant des mises en demeure.
Le total de mises en demeure en 2009 vise deux personnes, dont une qui est président du syndicat des policiers. En 2018, la résolution 2018-04-147 concerne quatre citoyens et la résolution 2018-06-243 concerne un politicien, ainsi qu’un parti politique. Donc, en excluant la scission et le parti politique, seulement cinq citoyens ont reçu des mises en demeure en treize ans.
Le maire de Chambly allègue que certaines vérifications auraient permis «d’éviter ce genre de colportage que l’on peut difficilement qualifier de positif. Les documents officiels de la Ville viennent rétablir les faits. Une simple vérification auprès de la municipalité aurait pu confirmer ces données», conclut Denis Lavoie.